Les régimes internationaux de non-prolifération sont l'ensemble des instruments internationaux et des politiques qui concourent à la prévention de l'accès par des Etats, en violation de leurs engagements internationaux, à des armes de destruction massive (nucléaire, chimique, biologique) et à leurs vecteurs (missiles).

L'IRSN apporte son appui technique aux pouvoirs publics et aux industriels pour la mise en oeuvre, sur le territoire national, des traités internationaux de non-prolifération. Les trois domaines dans lesquels intervient l'IRSN sont les secteurs chimique, nucléaire et biologique.

Chimie

Cette partie présente la Convention sur l'Interdiction des Armes Chimiques (CIAC) sous différents angles : conceptuel, historique et juridique, ainsi que sa déclinaison au plan national.

Ce site permet également aux responsables de l'industrie et du commerce chimique de déterminer si une de leurs installations est concernée par l'application de ce traité en France.

Nucléaire

Le volet nucléaire du site se divise en trois parties principales : un historique de la non-prolifération puis deux guides, à vocation plus pratique, d'abord pour les exploitants des installations du cycle, puis pour les exploitants concernés par le Protocole additionnel. La législation applicable, dans le domaine de la non-prolifération nucléaire en France, est également présentée.

Biologie